Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant droit.

RESPONSABILITÉS

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.
En effet, malgré le souhait de la société Couleur Villas d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS

Conformément à l’article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à Couleur Villas – PEP du Bos Plan – RN 89 – 33750 BEYCHAC et CAILLAU. Pour plus d’informations sur la loi «Informatique et Libertés», vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr

CRÉDIT ET RÉALISATION DU SITE

Information éditeur
Ce site internet est édité par : Couleur Villas
Directeur : Didier Vicens
15 Route de Canteloup – RN 89
33750 BEYCHAC ET CAILLAU

Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite

INFORMATION SUR LA MÉDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION :

« Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDIMMOCONSO dont la société relève :

Association MEDIMMOCONSO 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 à 44505 LA BAULE CEDEX RCS SAINT NAZAIRE 823 553 037 contact@medimmoconso.fr